La Communauté de communes des Hautes Terres de l’Aubrac est une Communauté de Communes située dans le département de la Lozère.
Cette intercommunalité regroupe 17 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 5 387 habitants répartie sur une superficie de 549,7 km² soit une densité de 9,8 habitants par km².
Monsieur Alain ASTRUC préside la Communauté de communes des Hautes Terres de l’Aubrac qui siège sur la commune de Peyre en Aubrac et compte 27 différentes compétences listées ci-dessous..
CC des Hautes Terres de l’Aubrac
La Communauté de communes des Hautes Terres de l’Aubrac regroupe 17 communes.
Nombre d’habitant | 5 387 habitants |
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Superficie du territoire | 549,7 km² |
Densité de population | 9,8 habitants/km² |
Type d’EPCI | Communauté de Communes |
Numéro SIREN | 200 069 144 |
Date de l’arrêté préfectoral instaurant la création du groupement | 30 novembre 2016 |
Date de création effective du groupement | 1 janvier 2017 |
Commune siège | Peyre en Aubrac |
Répartition des sièges des délégués | Représentation proportionnelle à la plus forte moyenne. |
Mode de financement de la Communauté | Fiscalité professionnelle unique |
Dotation du groupement | Dotation Globale de Fonctionnement bonifiée. |
Acquisition en commun de matériel | Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l’emploi, soutien des activités agricoles et forestières…) |
Action sociale | Activités culturelles ou socioculturelles |
Activités péri-scolaires | Activités sportives |
Assainissement non collectif | Autres |
Autres actions environnementales | Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés |
Construction, aménagement, entretien, gestion d’équipements ou d’établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs | Construction, aménagement, entretien, gestion d’équipements ou d’établissements sportifs |
Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC) | Création, aménagement, entretien de la voirie |
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique | Établissements scolaires |
Gestion d’un centre de secours | Gestion de personnel (policiers-municipaux et garde-champêtre…) |
NTIC (Internet, câble…) | Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) |
Politique du logement social | Préfiguration et fonctionnement des Pays |
Prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanisme | Schéma de cohérence territoriale (SCOT) |
Schéma de secteur | Tourisme |
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés |
Peyre en Aubrac | Nasbinals | Fournels |
Les Monts-Verts | Prinsuéjols-Malbouzon | Termes |
Recoules-d’Aubrac | Albaret-le-Comtal | La Fage-Montivernoux |
Chauchailles | Noalhac | Brion |
Grandvals | Saint-Juéry | Marchastel |
Arzenc-d’Apcher | Saint-Laurent-de-Veyrès |